La fédération SUD CT est représentative nationalement !

logofédéralLes élections professionnelles de la Fonction Publique sont passées. Notre Union syndicale Solidaires a globalement stabilisé son audience et sa représentativité dans la Fonction Publique Hospitalière et dans la Fonction Publique d’Etat.

Dans la Fonction Publique Territoriale, la fédération SUD Collectivités Territoriales connaît une progression sensible de ses résultats (+10%) avec un renouvellement certain grâce à 30% de listes nouvelles. Nous obtenons ainsi la représentativité nationale par un siège au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT).

Ce résultat est la reconnaissance de l’activité quotidienne de nos militantes et militants, de nos syndicats, qui portent, dans des conditions souvent difficiles, notre projet liant revendications quotidiennes et perspective de transformation sociale, accompagnement individuel et mobilisation collective.

Il est le débouché de l’investissement constant de générations militantes depuis plus de 20 ans.

Qu’ils-elles en soient ici, toutes et tous remercié.es ainsi que toutes celles et ceux qui ont porté leurs voix sur nos listes.

Il est le fruit d’une campagne politique réaffirmant nos valeurs :

  • pour la défense et l’amélioration du service public,
  • contre les politiques de concentration urbaine alimentant la fracture territoriale dont les gilets jaunes ont été une des expressions,
  • contre les privatisations visant à remplir les comptes en banque des riches,
  • pour la défense du statut contre la précarité et les clientélismes,
  • pour l’augmentation de nos traitements contre l’appauvrissement des agent.es publics-ques,
  • pour la diminution du temps de travail : 32h vers les 28h/semaine,
  • pour la prise en compte de notre droit à la santé face à la dégradation constante de nos conditions de travail,
  • pour l’égalité entre les femmes et les hommes,
  • contre toutes les discriminations…

Ce siège au conseil supérieur permettra aux équipes militantes dépourvues de la représentativité locale d’agir au mieux pour la défense des agent.es (HMI, locaux…).
Elle nous donne aussi de nouvelles responsabilités face aux contre réformes sociales d’ores et déjà en cours ou annoncées : CAP 2022, retraite, chômage, protection sociale…Nous sommes plus que jamais déterminé.es à transformer ce vieux monde.

Paris, le 21 décembre 2018

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SURVEILLANCE NATATION SCOLAIRE et BNSSA

Par la Commission piscine de SUD-CT 49

REFERENCES JURIDIQUES et SOURCES :
• Circulaire de l’Education Nationale n°2017-127 du 22/08/2017 publiée au Bulletin Officiel de 12/10/2017.
• Code du Sport : L. 212-1 ; L.322-7 ; D. 322-13 ; Art. 332-8 ; Art. 322-9 ; Art. 322-11
• Christian Belhache, Le droit des baignades. Edition Berger-Levrault, avril 2018.
ABREVIATIONS :
• BO = Bulletin Officiel // C.S.= Code du Sport. // APS = Activités Physiques et Sportives. // BNSSA : Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique. // MNS : titre de Maître Nageurs Sauveteurs // L. = Loi ; D. = Décret ; Art. Article // SNPMNS = Syndicat National Professionnel des Maîtres-Nageurs Sauveteurs.

Selon des BNSSA, des formateurs d’organismes de formations de BNSSA affirment aux nouveaux et nouvelles collègues que dorénavant, dans les piscines d’usages collectifs, ils et elles peuvent surveiller la natation scolaire. Dans certaines communes du département, nous avons eu vent que des BNSSA ont surveillé l’été dernier –en 2017- la natation scolaire.

A SUD CT 49, comme pour le SNPMNS, nous ne sommes absolument pas d’accord avec cette vision dans laquelle des BNSSA pourraient surveiller la natation scolaire. La circulaire de l’Education Nationale est un raccourci dangereux laissant croire cela, dans laquelle s’engouffre certains formateurs, soit peu scrupuleux et pour rendre le métier attractif, soit peu au fait des règles.

–> Nous rappelons, que selon le D. 322-13 et l’Art. 322-9 du C.S., pour la surveillance, le diplôme qui permet d’ASSISTER les M.N.S. est le BNSSA. Le terme ASSISTER est lourd de sens, en particulier en terme de responsabilité et au niveau juridique. Il y a donc une hiérarchie et une responsabilité en cas d’accident, du MNS envers le BNSSA.
Toutes les jurisprudences vont d’ailleurs dans ce sens.

–> Le fait qu’un-e BNSSA puisse surveiller seul-e- une piscine publique d’accès payant est tout à fait possible. Cependant il y a une limite. La dérogation. Cette dérogation est accordée selon l’Art. A.322-8 et l’Art. A.322-11 par la Préfecture et après que l’employeur ai démontré qu’il n’a pu recruter du personnel portant le titre du MNS. Cette dérogation est accordée non pas un-e BNSSA à titre personnel mais à la structure ; pour une durée qui ne peut être inférieure à un mois ni supérieure à quatre mois. Elle peut être retirée à tout moment en cas d’urgence ou d’atteinte à la sécurité des personnes. Une autre condition est l’accroissement saisonnier des risques.

–> Selon L.212-1, alinea 1 les BNSSA n’ont aucune compétence –au sens légal—pour assister le MNS sur l’enseignement qui eux et elles seul-e-s peuvent contre rémunération, enseigner, animer ou encadrer une APS …

–> C’est un peu une lapalissade, mais mieux vaut le rappeler. Nous avons, lors d’une surveillance, une obligation de résultat ! Nous ne pouvons pas, nous ne devons pas avoir un-e- noyé-e ! C’est une notion d’Ordre Public. C’est ainsi que doit être entendu la partie législative L.322-7 où la surveillance doit être exercée de façon constante par du personnel qualifié.
Dans la pratique de la natation scolaire pour une classe ; il y a un ou une « instit » en action pédagogique ; un-e MNS également en action pédagogique ; potentiellement des adultes bénévoles en soutien pédagogique en particulier pour les maternelles ; et enfin une personne en surveillance.
C’est le sens de notre refus initial. Comment imaginer un-e- BNSSA en surveillance seul-e, pendant le temps scolaire et ce, sans dérogation liée à un accroissement saisonnier ? Pire, comment considérer que le MNS en action pédagogique puisse être responsable d’un-e assistant-e ?
En cas d’un accident plus ou moins grave, d’une noyade, d’une plainte quelconque ; qui sera responsable ? Le BNSSA en surveillance ? Le MNS responsable de la sécurité alors qu’il ne peut exercer cette responsabilité puisqu’en action pédagogique ? L’instituteur ou l’institutrice qui vient en confiance à la piscine mais qui aura accepté-e l’encadrement d’enfants dans un cadre selon-nous illégal ? Le Directeur ou la directrice de l’établissement (école ou centre aquatique) ? L’inspecteur d’Académie ? Le ou la Maire ? etc.

Cher-e-s collègues BNSSA ou MNS, au cas où cette situation existe –hiver ou été- vous pouvez nous contacter ; vous pouvez également informer votre élu référent (par écrit c’est mieux) du risque encouru en cas d’accident.

SUD CT 49, soutient l’action du SNPMNS au niveau national qui a déposé un recours au Tribunal Administratif au sujet de cette Circulaire de l’Éducation Nationale, en particulier le paragraphe sur la surveillance des activités de natation afin de retirer toute ambiguïté sur la présence illégale des BNSSA.

Les CHSCT vont finir de crever

« L’enterrement du CHSCT ». Allégorie.

C’est déjà fait dans le privé. Un décret¹ d’application des ordonnances Macron (sans vote ni débat) oblige la fusion des comités d’entreprise, délégués du personnel et CHSCT au plus tard le 1er janvier 2020. Tout est fondu dans un Comité Social et Économique.

En juillet 2018 le ministère de l’action et des comptes publiques a confirmé que ce sera le tour des trois fonctions publiques au plus tard en 2020. Un lobbying un peu pourri : une assos de DRH produit une enquête foireuse à l’appui disant que blabla % des DRH d’hospital trouvent que ce serait vachement bien de ruiner les CHSCT. Les DRH sont ravis d’avoir été écoutés².

C’est un recul de 35 ans. On a l’habitude. Les CHSCT sont la seule instance ou le personnel a un peu de pouvoir. Les progrès en matière de jurisprudences, de lois, de reconnaissance de maladies professionnelles (amiantes, squelette foutu…) de prévention d’accident ne tiendraient pas dans un seul livre.

Le CHSCT a une personnalité civile. Ça signifie des trucs comme un patron au tribunal pénal ou des procédures parfois longues pour faire reconnaître la responsabilité d’un employeur lors d’un accident. Avec la fusion des instances, c’est finit.

Les mandats vont devenir beaucoup trop lourds. Imaginez avoir son travail plus les projets d’organisation de services plus les cas personnels plus les missions d’hygiène de sécurité et de condition de travail. Mêmes les politiciens ne sont plus aussi cumulards que ça.

Ne vous y trompez pas, ce sont nos santés et nos vies qui sont méprisées. Les CHSCT ne sont pas magiques mais les tuer renforce le pouvoir déjà trop grand des employeurs. Échapper à leurs responsabilités c’est leur « PROJEEEEEET ».

¹ décret CSE du 29 décembre 2017

² Enquête présentée en juin 2018 par l’Association pour le développement des ressources humaines des établissements sanitaires et sociaux (Adrhess) auprès de 151 directeurs des ressources humaines (DRH) hospitaliers.

Bilan des élections pro dans le Maine-et-Loire

Suite aux résultats des élections professionnelles du 6 décembre dernier, nous tenons remercier l’ensemble des agents qui ont voté pour nous, qui nous font confiance.

Nous voulons vous communiquer les avancées de notre syndicat sur le territoire du Maine et Loire. Nous nous sommes développés en créant de nouvelles sections et avons obtenu des sièges on l’on ne siégeait pas encore : voir le détail par collectivité ici mais voici déjà un petit bilan rapide :

  • 9 sections déclarées, d’autres en cours de constitution
  • 6 listes CT + 1 liste CAP C (nouvelles listes : 5 listes CT + 1 liste en CAP C)
  • 1 liste CT + 1 liste CAP A + 1 liste CAP B + 1 liste CAP C (Ville d’Angers – CCAS)
  • Des élu(e)s en CT et CAP sur toutes les listes déposées sauf pour la liste CAP C de la Ville d’Angers – CCAS)
  • 1 militant qui représentera notre syndicat en CCP A ALM par tirage au sort.
    Des futurs mandaté(e)s en CHSCT
  • Du temps pour vous rencontrer, vous aider, vous accompagner, vous défendre

Nous tenons à remercier les agents, les services, les communes qui nous ont accueilli durant cette campagne d’élections, nos militants qui sont venus à votre rencontre (plus de 80 communes ont reçus la visite de nos militants en moins de 2 mois), ceux qui ont déposés des listes, ceux qui ont tenus des bureaux de vote. Et bien sûr encore une fois nos électeurs.

Le syndicat SUD CT 49, toujours plus proche de vous.

Contactez-nous sur notre adresse mail : sudct49@gmail.com

Le 14 décembre 2018, toutes et tous en grève !!

solidaires49Porté par le mouvement inédit des « gilets jaunes » qui exprime une colère légitime contre les inégalités de redistribution, où les classes populaires et moyennes paient la facture des taxes injustes,

l’Union des syndicats SUD et Solidaires de Maine et Loire
appelle à rejoindre ce mouvement social et participer à la construction
de
la convergence des luttes !

Depuis toujours, nous militons pour un vrai partage des richesses ! Entre l’évasion et l’optimisation fiscale, le CICE versé à des grandes entreprises archi bénéficiaires, l’abolition de l’ISF, la baisse de l’impôt sur les sociétés, le gouvernement Macron/Philippe concrétise les rêves du grand patronat.

La part de la valeur ajoutée qui va au capital plutôt qu’au travail
a augmenté de 10 points en trois décennies. C’est de ce capitalisme renforcé
que provient le manque à gagner !

En récupérant ce que les gouvernements successifs ont offert aux puissants, il serait possible de baisser des taxes, investir dans les énergies renouvelables, garantir les services publics, en créer de nouveaux notamment dans la dépendance, offrir des emplois et augmenter les salaires, traitements, pensions et minimas sociaux d’au moins 15% !
Le moment est historique !
Le gouvernement chancèle ?
Il est grand temps
de construire la grève générale !

Le monde syndical doit être à la hauteur des enjeux ! Nous devons reprendre le fruit de notre travail, en exigeant de meilleurs salaires pour vivre mieux, pour consommer mieux, pour consommer moins de produits importés, polluants et toxiques, pour payer nos logements, nos moyens de locomotions et de transports publics, l’éducation de nos enfants et la dignité de nos parents, pour un droit à la santé, à une protection sociale de qualité, à la culture, pour une fiscalité juste et équitable, pour une écologie concrète pour toutes les classes sociales !

Solidaires, syndicat ANTICAPITALISTE & ANTIRACISTE appelle à la grève et à rejoindre les cortèges !!

ANGERS – 10h30 – Place Imbach
CHOLET – 14h30 – Place Travot
SAUMUR – 10h30 – Place de la République
SEGRÉ – 10h30 – Place du Port

Hausse du SMIC… l’arnaque de Macron

Lors de son intervention télévisée hier soir le Président de la République a annoncé que «  le salaire d’un salarié au SMIC augmentera au total de 100 euros par mois, sans qu’il en coûte un euro de plus à l’employeur  ».

Cette formulation volontairement trompeuse qui pourrait laissé croire que le montant du SMIC mensuel net allait être revalorisé de 100 euros à partir du 1er janvier 2019 cache une réalité toute autre.

Le SMIC en tant que tel ne bénéficiera d’aucun « coup de pouce » – il sera uniquement revalorisé du montant de la hausse légale automatique déjà prévue (1,8%, soit 20€ environ) – et c’est un resserrement du calendrier de hausse de la prime d’activité (mesure déjà prévue avant les mobilisations actuelles) qui permettra d’atteindre le montant de 100€ annoncé. La prime d’activité est une prestation sociale financée par tous les contribuables (coût zéro pour les entreprises) et qu’elle en sera revalorisée que de 0,3% en 2019 et 2020…

Rappelons que contrairement aux augmentations de salaire, les montants de ce type de prime, non soumise aux cotisations sociales, ne sont pas pris en compte dans le calcul du niveau de retraite.

Comme sur d’autres aspects que le SMIC, les seules « réponses » de Macron à la souffrance sociale se limitent donc à de la poudre aux yeux et à des miettes.

Constat sans surprise qui confirme si besoin était qu’il faut amplifier et faire converger les mobilisations actuelles pour la justice sociale et fiscale. C’est à quoi notre Union syndicale s’emploie en soutenant les mobilisations de la jeunesse, en appelant à faire du vendredi 14 décembre une journée de grève interprofessionnelle et à rejoindre le samedi 15 décembre les mobilisations des Gilets Jaunes.

Pourquoi voter SUD CT / Solidaires Fonction Publique ?

  • Si vous refusez de vous taire, d‘accepter sans broncher la politique du Gouvernement, que vous refusez son projet mortifère de la société
  • Si vous refusez de vous résigner, le repli sur soi et le corporatisme. Si vous refusez la compromission.
  • Si vous considérez qu’il faut renforcer les missions de la fonction publique, les services publics. 
  • Si vous pensez que l’on ne doit pas abandonner une partie de la population.
  • Si vous pensez que solidarité n’est pas un vain mot. 
  • Si vous voulez faire bouger les choses. 

Votez, faites voter SUD / SOLIDAIRES ! 

Des milliards à en crever !

Lorsque l’on s’intéresse à la question sociale, à une éventuelle nouvelle organisation de la société qui fonctionnerait du bas vers le haut ; encore plus, lorsque l’on discute avec des collègues bien éloigné des revendications d’Égalité sociale et qu’il faut déjà déconstruire la notion d’Équité ; parfois donc, de simple chiffres donnent le tournis et donne un bon direct, une bonne droite même, dans le ou la collègue.

Ce qui est valable chez les amerlinches l’est tout autant chez nous, sur le vieux continent… De toute façon la richesse est internationale. Mais pas pour tous et toutes.

Les Walton, proprios de la chaîne de magasin Walmart ; les Mars proprios du groupe agroalimentaire Mars Incorporated et les Koch qui eux sont plus dans la chimie et le pétrole ; détiennent ensemble 348,7 milliards de dollars !!! T’as bien lu camarade, 348,7 milliards de dollars…

Ça en fait du flouze.

Et bien même chez les sauveurs du monde d’Amérique du nord, « cela représente plus de quatre millions de fois la richesse moyenne des foyers américains » écrivent Chuck Collins et Josh Hoxie dans leur étude « Billionnaire Bonanza 2018 ». Et là, n’oublies pas qu’on parle de richesse moyenne des américains, pas des revenus des somaliennes.

Dans un monde en crise, où il faut se serrer la ceinture, faire des sacrifices, etc., depuis 1982 la richesse de ces trois familles à augmenter de 5869 %… si si ! Attention, c’est une moyenne, parce que la richesse des Walton (Walmart), sur la même période a crû de 9257 % … Selon les journaux Libération du 02/11/2018 et le Canard enchaîné du 07/11/2018, la richesse moyenne totale des américains a elle diminuée de 3 %.

Ça en jette les chiffres, ça questionne, ça énerve. Moi en tout cas, ça me fait cet effet. Même mon maire avec ses presque 5000 balles d’indemnités c’est de la roupie de sansonnet à côté. Et pourtant, il m’agace déjà fort !

Tiens, allez, comme pourrait dire le dicton, un petit dernier chiffre des ricains pour la route : Jeff Bezos (Amazon), Bill Gates (ex-Microsoft) et Warren Buffet (Berkshire Hatahaway) sont à eux trois plus riches que la moitié la plus pauvre de la population des USA…

Et chez nous ? Selon le journal l’Obs du 01/11/2018 qui prend ses sources dans un rapport du Crédit Suisse, il y a en France 2.147.000 millionnaires, soit 259.000 millionnaires en plus depuis l’arrivée de Macron 1er, vous savez le roi des banquier-e-s.

Ça s’est pour les gagnes-petits… les vrais richards bien de chez-nous, elles et eux, sont toujours à peu près les mêmes d’une année sur l’autre. Certes Liliane Bettencourt est décédée mais sa fille hérite de la timbale en or et de la cuillère en argent. Ce petit tableau issu principalement de Forbes en mars 2018 donne le vertige :

Classement  Prénom / Nom / groupe principal source de revenu  Fortune (en milliards d’euros) Fortune (en milliards de dollars)
#1 Bernard Arnault (LVMH) 60 Md€  $72,2 Mds
#2 Françoise Bettencourt Meyers (Loréal) 35 Md€  $42,2 Mds
#3 François Pinault (Kering – Christie’s) 23 Md€ $27 Mds
#4 Serge Dassault (Figaro) décédé en mai 19 Md€ $22,6 Mds
#5 Emmanuel Besnier (Lactalis) 12 Md€ $14,7 Mds
#6 Alain Wertheimer (Chanel) 11 Md€ $13 Mds
#7 Gérard Wertheimer (Chanel) 11 Md€ $13 Mds
#8 Xavier Niel (Iliad – Free, Le Monde, Ecole 42, Station F) 7 Md€ $8,1 Mds
#9 Vincent Bolloré (transport, logistique, medi comme canal +, etc.) 6 Md€ $7,4 Mds
#10 Carrie Perrodo (Perenco) 6 Md€ $7,2 Mds

Leurs fortunes augmentent toujours. C’est la croissance, mais uniquement pour elles et eux.

Il paraît, selon les économistes, que ce serait bon pour nous-autres, les producteurs et productrices des richesses, que les bourgeois-es s’enrichissent toujours plus.

En consommant, les richards en haut de l’échelle, nous permettraient ensuite de travailler et donc de gagner nos salaires, nos traitements. Leurs richesses seraient ainsi redistribuer peu à peu. Ils appelleraient même ça la théorie du ruissellement…

Conneries !

Mon daron, un vieux sage du millénaire d’avant, disait qu’un dessin vaut mieux qu’un long discours !

Le dessin ci-contre, piqué sur le blog de « La Tête dans le Guidon » à Angers, résume bien l’histoire.

 

 

 

 

En attendant, une hypothétique vrai révolte avec de vrai objectif de classe, je vous laisse méditer sur le refrain d’un ancien hymne révolutionnaire : la semaine sanglante

Oui mais!
Ça branle dans le manche,
Les mauvais jours finiront.
Et gare! à la revanche,
Quand tous les pauvres s’y mettront.
Quand tous les pauvres s’y mettront.

« Rabirius Servius », SUD CT 49.

Élections professionnelles « professions de foi »

Retrouvez les professions de foi pour les élections professionnelles du 6 décembre :
Le Comité Technique
profession de foi_ct_SUD_CT
La Commission Administrative Paritaire
profession de foi_cap_SUD_CT